Textes Spécifiques

EXPOSE TEXTES CONNEXES PRIS L'AUTORITE CHARGE DES MARCHES PUBLICS VERSION FINALE

EXPOSE ACTEURS PASSATION CIRCULAIRE CODE (1)

EXPOSE ARRETE 007 3101 2022 ACCORDS CADRES (1)

EXPOSE CIRCULAIRES RABAIS (1)

EXPOSE INDEMNITES CR_CSRT_DEFINTIF

EXPOSE MARCHES RESERVES VERSION FINALE

EXPOSE SIGAMP ARRETE FONCTIONNEMENT SIGAMP 212_08_09 2021

EXPOSE SUR LA CATEGORISATION CT2 (1)

EXPOSE-DSI-PEPS-2023

Exposé Contentieux CER

Exposé LETTRE CIRCULAIRE Continuité Service public des marchés publics en cas de sanction de certains acteurs (1)

Exposé LETTRE CIRCULAIRE Modalités prise de possession des ouvrages dans le cadre des marchés Publics

Exposé PBF 2

Exposé arreté certficat de conformité geotechnique

Exposé compléments Précisions de lacirculaire d'application sur l'exécution et la gestion des contrats

Exposé final sur LA RESPONSABILITE DES ACTEURS IMPLIQUES DANS LA CHAINE DE PASSATION, DE CONTRÔLE, DE SUIVI ET DE L’EXECUTION DES MARCHES PUBLICS

Exposé précisions CirACMP Passation des marchés MBOH

Exposé sur l'Exécution et contrôle CircCMP-1-amendé ok

Exposé sur la Conception_réalisation

exposé Maîtrise d'oeuvre OK (2)